Cybersquattage de marques : un problème qui inquiète

L'OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) s'inquiète d'une augmentation du nombre de plaintes pour cybersquattage de marques, un phénomène qui est facilité par les nouvelles possibilités offertes pour l'enregistrement de noms de domaine.

Entre 2005 et 2006, l'OMPI - qui agit à titre d'arbitre dans les cas de cybersquattage - note une hausse de 25% dans le nombre de plaintes, et l'organisme s'inquiète plus particulièrement de la multiplication du cybersquattage de marques de commerce, par exemple l'apparition de nombreux noms de domaine contenant «Tamiflu» alors qu'on brandissait le spectre d'une pandémie de grippe aviaire en 2006.

Pour l'OMPI, il est plus que jamais facile d'enregistrer des noms de domaine, notamment à cause de la multiplication du nombre de courtiers et la possibilité d'essayer gratuitement un nom de domaine pendant cinq jours, ce qui complique grandement la tâche des propriétaires de marques de commerce qui désirent protéger leur propriété intellectuelle.

«La vitesse avec laquelle les noms de domaine changent de mains et la difficulté qu'il y a à repérer ces enregistrements automatisés en masse mettent les propriétaires de marques au défi de réussir à poursuivre les cybersquatteurs», Francis Gurry, vice-directeur général de l'OMPI.

Dans son communiqué, l'OMPI indique que la possibilité d'essayer un nom de domaine gratuitement pendant cinq jours est particulièrement problématique et que des «dizaines de millions» de noms de domaine temporaires sont ainsi testés chaque mois par des «domaineurs», c'est-à-dire des spéculateurs qui achètent une grande quantité de noms de domaine dans le but de les revendre avec profit ou de générer des revenus grâce à l'affichage de messages publicitaires.

En outre, le fait de pouvoir enregistrer anonymement des noms de domaine rend encore plus complexe la tâche de retrouver les responsables en cas de litige sur une question de propriété intellectuelle.

Face à ces nouvelles possibilités, l'OMPI souligne la nécessité d'adopter des principes pouvant «s'adapter aux circonstances et à l'évolution des pratiques».