RIAA : quand les victimes montrent les dents

Depuis quelques années, la RIAA, l'organisme mandataire de l'industrie de la musique aux États-Unis, est en guerre contre les pirates de tout acabit. Les nouvelles se sont multipliées, dans les dernières années, sur les coups d'éclat de l'organisme dans sa lutte contre les pirates. Quelques unes de ces actions étaient parfois mal ciblées et certaines personnes accusées injustement ont décidé de s'attaquer à l'organisme sur son propre terrain : dans les tribunaux.

Au cours des trois derniers mois seulement, trois poursuites ont été déposées contre l'organisme. La plus récente survient lorsque la RIAA vient d'envoyer sa dernière série de 503 lettres «prépoursuite» à des étudiants de 58 universités des États-Unis. Cette lettre les invite à régler la poursuite hors cours pour bénéficier d'un «rabais» sur le montant qu'ils devront débourser s'ils se rendent au tribunal.

Ce sont ces tactiques, que beaucoup de gens qualifient de chantage, qui sont dénoncées dans le recours collectif qui vient d'être déposé. L'instigatrice est Tanya Andersen, une mère monoparentale qui avait été accusée de télécharger frauduleusement des chansons de Gansta Rap. Elle fut la première à être innocentée «de façon définitive» par le tribunal, ce qui signifie qu'elle ne pourra jamais plus être poursuivie pour la même offense.

Une fois innocentée, elle a déposé une poursuite contre la RIAA pour «poursuite malveillante». Mercredi dernier, son avocat s'est adressé à la cour fédérale de l'Oregon pour que cette poursuite soit transformée en recours collectif contre l'organisme. Elle vise à regrouper toutes les personnes accusées à tort d'avoir piraté de la musique par la RIAA. Elle vise également SafeNet, la section d'enquête de la RIAA, que le recours accuse de mener des enquêtes bâclées, illégales et négligentes. Certains des arguments apportés dans le recours collectif ont été présentés devant les tribunaux dans des poursuites précédentes, mais ils seront vus sous un autre jour si un regroupement de personnes injustement accusées les portent à l'attention d'un juge.

Certains ont émis l'opinion que sans le témoignage d'une personne travaillant pour la RIAA et qui affirmerait que l'organisme a poursuivi ces personnes en sachant pertinemment qu'elles étaient innocentes, il sera très difficile de prouver ces accusations. Quoi qu'il en soit, un tel recours collectif renforcera considérablement la réputation de la RIAA de tirer d'abord et de poser des questions ensuite. Il y a donc fort à parier que celle-ci se défendra vigoureusement.